TMS
Présentation de la marque TMS
Déposée le 20 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE D'OUTILS PROFESSIONNELS SOFOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906320.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TMS est expirée depuis le 20 mars 2022.
SOCIETE FRANCAISE D'OUTILS PROFESSIONNELS SOFOP a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30